En mai 2022, sous l’égide du Groupement d’accès aux technologies contre la COVID-19 (C-TAP) de l’OMS, le Medicines Patent Pool (MPP) a signé deux accords de licence avec les Instituts nationaux de santé (NIH) des États-Unis sur 11 technologies pour la mise au point de plusieurs traitements, vaccins à un stade précoce de développement et outils de dépistage innovants contre la COVID-19.

Parmi ces technologies contre la COVID-19 se trouve une technologie pour la mise au point de vaccins :

Les protéines Spike de coronavirus en configuration préfusionnelle et les protéines Spike de SARS-CoV-2 en configuration préfusionnelle et leur utilisation :

Des scientifiques du NIAID (National Institute of Allergy and Infectious Diseases) et leurs collaborateurs universitaires ont inventé une démarche fondée sur l’ingénierie moléculaire pour stabiliser la protéine Spike de n’importe quel coronavirus. La protéine Spike permet aux particules de coronavirus d’infecter les cellules humaines. La stratégie mise au point, fondée sur de précédentes recherches sur le VIH et le virus respiratoire syncytial (VRS), consiste à bloquer la protéine Spike dans sa configuration (ou forme) préfusionnelle. Le fait de stabiliser les protéines Spike de coronavirus en fait des immunogènes puissants et précis pour la fabrication de vaccins. Les NIH ont obtenu un brevet pour cette invention, qui recouvre des mutations spécifiques pour stabiliser les protéines Spike de coronavirus en configuration préfusionnelle. La protéine Spike de SARS-CoV-2 a été stabilisée grâce à cette approche d’ingénierie moléculaire brevetée. Les NIH ont octroyé des licences sur cette technologie cruciale à plusieurs entreprises basées dans différents pays en vue de la production de vaccins contre la COVID-19.

Le MPP invite les entreprises du monde entier à faire part de leur intérêt pour obtenir une sous-licence sur l’une de ces technologies sur l’une de ces technologies en envoyant la description détaillée de leur projet à l’adresse C-TAP-NIH@medicinespatentpool.org.

Principales caractéristiques
Aim of the licences To facilitate the manufacture and commercialisation of Covid-19 related health products and vaccines around the world
Technology One licence covers different patents and materials on technologies potentially relevant in the fight against COVID-19. The second licence specifically covers patents on the spike protein.
Products Any product or vaccine that is covered by the Patents or Patent Applications or uses the Licensed Material.
Field of use While one licence on the different technologies is granted for SARS-CoV-2 products for the WHO C-TAP program, the second licence, in relation to spike protein, refers to SARS-CoV-2 vaccines for the WHO C-TAP program.
Territory Worldwide
Term Continuing until the date the last Patent has lapsed, expired, or been invalidated
Scope of the grant Non-exclusive right to grant royalty-bearing sublicences to develop the licensed patents/material into licensed products or vaccines, and to commercialise the licensed products or vaccines
Sublicence MPP invites interested developers anywhere in the world to express their interest in obtaining a sublicence for any of these technologies by submitting an e-mail to C-TAP-NIH@medicinespatentpool.org providing as much detail as possible as to what the developer intends to do with a sublicence
Liste des pays