Les conditions générales des licences du MPP cherchent à améliorer les options de traitement pour le plus grand nombre possible de personnes vivant dans les pays en développement.
Leurs caractéristiques comprennent :
- Grande PORTÉE GÉOGRAPHIQUE : jusqu’à 131 pays couverts par nos licences
- Produits de QUALITÉ assurée
- SOUPLESSE (non-exclusivité, pas de restrictions) de sorte à encourager la concurrence entre les génériqueurs
- DIFFUSION d’informations sur les brevets des entreprises
- RENONCIATION à l’exclusivité des données
- COMPATIBILITÉ permettant d’exploiter les souplesses des Accords sur les droits de propriété intellectuelle touchant au commerce
- TRANSPARENCE sans précédent. Le texte intégral de toutes les licences est disponible sur notre site Internet.
Caractéristiques clés par produit :